J.O. 301 du 28 décembre 2004
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Décret du 20 décembre 2004 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande et promotion, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux
NOR : DEFM0400029D
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - GENDARMERIE NATIONALE
Article 1
Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er janvier 2005
M. le général de brigade Bagnouls (Michel, Joseph, Henri), maintenu dans ses fonctions.
Pour prendre rang du 1er février 2005
M. le général de brigade Durieux (Pierre, Marie), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 2005
M. le colonel Uberall (Bernard, Jean, Daniel), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel Caillet (Serge, Léon, Vital), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel Delpont (Joël, Patrick), maintenu dans ses fonctions.
Pour prendre rang du 1er février 2005
M. le colonel Ley (Jean, Dominique), nommé adjoint au général commandant la région de gendarmerie Sud-Ouest à la même date.
M. le colonel Bach (Alain, René, Pierre), maintenu dans ses fonctions.
B. - ARMÉE DE TERRE
Article 2
Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande à compter du 1er avril 2005, et promu au grade de général de division à la même date :
M. le général de brigade Salva (Christian, Louis, Georges).Article 3
Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande :
A compter du 1er janvier 2005
M. le général de brigade Moliner (Jean-Luc, Marie, Louis).
Article 4
Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er février 2005
Au grade de général de division
M. le général de brigade de la Tousche (Bernard, Marie, Joseph, Benoît).
M. le général de brigade Frère (José, Gustave, Nestor).
Au grade de général de brigade
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Duquesne (Jean-Marc, Roger).
Article 5
Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 2005
M. le colonel de l'infanterie Delawarde (Dominique, Marie, Pierre).
Article 6
M. le général de division Brochet de Vaugrigneuse (Jean-Tanguy, Pierre, Ancelis, Marie) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er janvier 2005.
M. le général de brigade Fleury (Bertrand, Jean, Michel) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er janvier 2005.
C. - MARINE NATIONALE
Article 7
Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er janvier 2005
M. le contre-amiral Jouot (Hubert, Joseph, Etienne, Marie, Philibert), maintenu dans ses fonctions.
Pour prendre rang du 1er février 2005
M. le contre-amiral Mazars (Jacques), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er janvier 2005
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Baud (Jean-François, Gérard), maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Lhuissier (Jean-Marie, Pierre), nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant des forces interarmées de l'OTAN à Naples.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Combes (Philippe, Jean-Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Tainguy (Yann, Marie, Léopold), nommé au secrétariat général de la mer à la même date.
Pour prendre rang du 1er février 2005
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Laborde (Richard, André, François), maintenu dans ses fonctions.
Article 8
Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de la marine :
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er janvier 2005
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Le Bail (Pierre, Yves).
Pour prendre rang du 21 février 2005
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Coustillière (Jean-François, Marie).
D. - ARMÉE DE L'AIR
Article 9
Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er janvier 2005
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers de l'air Pavillet (Ariel, François, Marcel).
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Serra (Pierre, Jules, Eugène), en position de service détaché.
Article 10
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Niclot (Pierre, Emile, René) est nommé commandant des écoles de l'armée de l'air à compter du 1er février 2005.
E. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Article 11
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 1er janvier 2005
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Perraud (Roger, Christian, Marie), nommé inspecteur du service de santé pour l'armée de l'air à la même date.
Pour prendre rang du 1er février 2005
A M. le médecin chef des services hors classe Briole (Guy, Elie), maintenu dans ses fonctions.
Article 12
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de pharmacien général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er janvier 2005
A M. le pharmacien général, pharmacien chef des services hors classe Lavaud (Philippe, Jean, Robert).
Article 13
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er janvier 2005
A M. le médecin chef des services de classe normale Klotz (Francis, Eugène, Henri, Bernard).
A M. le médecin chef des services de classe normale Romet (Gérard, Jean).
Article 14
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er janvier 2005
A M. le pharmacien chef des services de classe normale Pignon (Alain, Pierre).
Article 15
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 6 janvier 2005
A M. le médecin chef des services de classe normale Romanet (Jean-Pierre, Charles, Antoine).
F. - DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Article 16
Sont admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :
A compter du 31 décembre 2004
M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Monlibert (Jean, Luc).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Cornand (Jean-Pierre, Roger).
A compter du 1er janvier 2005
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bayet (Jacques, Emile, Léon).
A compter du 3 avril 2005
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Guiguet (Jean-Claude, Gilbert, Louis).
Article 17
Sont promus ou nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement :
Pour prendre rang du 1er janvier 2005
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Raffin (Marcel, Albert, Jean, Henri), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Ranquet (Robert), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Fernandez (Gilles, Jean, André), nommé chargé de mission auprès du major général de l'état-major des armées à la même date.
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Hufschmitt (Jean-Paul, Marie, Gérard), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Giraud (Marc, Pierre, René), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Cornet (Henri, Michel, Louis, Fernand), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Giovachini (Laurent, Marie), maintenu dans ses fonctions.
Article 18
Sont promu ou nommé dans la 1re section des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er janvier 2005
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement Descombes (Jean-Claude).
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Bourdin (Guy, Pierre).
Article 19
Est nommé dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement :
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 23 février 2005
M. l'ingénieur en chef de l'armement de Cazenove (Hubert, Edouard, Louis).
Article 20
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bergeot (Alain, Jean-Louis) est nommé adjoint au directeur des centres d'expertise et d'essais à compter du 1er janvier 2005.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Vergne (Michel, Charles, Pierre) est nommé directeur de l'établissement technique central no 1 des essais en vol et directeur du centre d'essais en vol de la direction des centres d'expertise et d'essais à compter du 1er janvier 2005.Article 21
Le Premier ministre et la ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 20 décembre 2004.
Jacques Chirac
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Jean-Pierre Raffarin
La ministre de la défense,
Michèle Alliot-Marie